Aviso legal

Cet avertissement légal établit les conditions de l’utilisation du site Web «www.aluminiumkaye.com» que XXX. (dorénavant, KAYE Aluminium Tanger Sarl), dont l’adresse sociale est XXX, le numéro d’identification fiscale XXX, et enregistré au registre commercial de XXX, au nº XXX, livre XX, feuille XXX, met à la disposition des utilisateurs de l’Internet.

L’accès au site Web www.aluminiumkaye.com attribue la condition d’utilisateur et implique la complète acceptation et sans réserves de la part de l’utilisateur, de toutes et de chacune des conditions inclus dans cet avertissement légal.

Tous les droits de la propriété intellectuelle du domaine Web www.aluminiumkaye.com aussi bien que de son contenu appartiennent à KAYE Aluminium Tanger Sarl, ou à des tiers, raison pour laquelle AUCUN UTILISATEUR n’est autorisé à se servir d’elles, ni pour les imprimer ni pour les stocker en aucun support matériel dans aucun cas, sauf celui de l’utilisation personnelle et privée. Sont interdites la modification, décompilation ou l’utilisation commerciale de n’importe quelle partie de ces contenus.

L’utilisation du contenu du domaine Web www.aluminiumkaye.com est seulement autorisée pour des fins informatives et de service, étant l’utilisateur, la seule personne responsable de tout abus ou mauvais usage.

Afin d’accéder à l’information contenue dans le site Web et se servir des services offerts, les mineurs doivent précédemment obtenir la permission de leurs parents, tuteurs juridiques ou représentants. Les données, les textes, l’information, les graphiques ou les liens édités dans le site Web www.aluminiumkaye.com, sont compilés avec des effets simplement instructifs pour toutes personnes intéressées, sans que leur accès, ne produise une relation commerciale, contractuelle ou professionnelle entre les utilisateurs et KAYE Aluminium Tanger Sarl. En cas d’incompatibilité entre l’information contenue dans le site Web et le contenu en papier, on tient compte du dernier. KAYE Aluminium Tanger Sarl se réserve le droit de modifier le contenu du domaine web www.aluminiumkaye.com sans préavis.

Les liens et l’hypertexte qui, s’ils existent, permettent l’accès par le site Web à prestation de services offerts par des tiers, n’appartiennent ni sont sous le contrôle de KAYE Aluminium Tanger Sarl, raison pour laquelle il n’est ni responsable du contenu de l’information ni de n’ importe quel effet qui pourrait être généré par cette information.

Il est strictement interdit à l’utilisateur d’introduire n’importe quel type de virus dans le domaine www.aluminiumkaye.com, ou essayer d’accéder à ses données, de les modifier, ou d’accéder aux comptes du courrier, des messages, etc.

Conformément à la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre de la Protection des Données à Caractère Personnel (LOPD), les données fournies par l’utilisateur ne seront incorporées dans aucun fichier automatisé.

KAYE Aluminium Tanger Sarl ne garantit pas la qualité, l’exactitude, la fiabilité, la correction ou la moralité des données, des programmes, de l’information ou des avis, de n’importe quel origine, celles qui circulent autour de son réseau ou des réseaux auxquels l’utilisateur peut accéder à travers la web www.aluminiumkaye.com. Le client accepte expressément de laisser KAYE Aluminium Tanger Sarl pt de n’importe quelle responsabilité liée à la web www.aluminiumkaye.com. L’uti www.aluminiumkaye.com responsabilité exclusive les conséquences, les dommages ou les actions que pourraient générer l’accès à ces contenus aussi bien que de sa reproduction ou diffusion.

KAYE Aluminium Tanger Sarl ne sera responsable des infractions d’aucun utilisateur qui atteignent aux droits d’un autre utilisateur de www.aluminiumkaye.com, ou de tiers, y compris les droits d’auteur, de marques, de brevets, de l’information confidentielle et d’aucun autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle.

KAYE Aluminium Tanger Sarl aura recours à des actions civiles ou pénales qui par loi corresponde, en cas de n’importe quelle utilisation illicite de son domaine www.aluminiumkaye.com. Les litiges qui pourraient surgir par rapport à ce domaine seront régis seulement par la loi espagnole, et soumis aux judicatures et les tribunaux compétents à Tanger.

Utilisation des cookies

Ce site utilise des cookies pour que vous ayez la meilleure expérience utilisateur . Si vous continuez à vous parcourir sont consentants à l'acceptation des témoins précités et l'acceptation de notre politique les cookies , cliquez sur le lien pour plus d'informations .plugin cookies

ACEPTAR